Mentions légales

PME CETOM,  RCS de Marseille 514917640
N° de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR93514917640

Contact : contact@freedomstbarnabe.fr
 
Hébergement :
IONOS7 PLACE DE LA GARE
57200 Sarreguemines 
https://www.ionos.fr/

 

Avertissement légal

 

Conditions générales d’utilisation
En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Freedomstbarnabe.fr se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Ce site est soumis à la loi française
La majorité des contenus et services du présent site est proposée en français. Ce site est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de freedomstbarnabe.fr, qu’aux non-clients. Certains de ces produits sont susceptibles d’être réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. L’utilisateur est informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils.

Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est sujet à modifications sans préavis. Freedomstbarnabe.fr, éditeur du site, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du présent site.

Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Dès lors, Freedomstbarnabe.fr ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudes et/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au présent site.

L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Tarification
L’accès au présent site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

 

Informatique et libertés

Le site www.freedomstbarnabe.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – France). Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes sont informés que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont destinées à Freedomstbarnabe.fr en tant que responsable du traitement, ainsi qu’à tous partenaires contractuels et/ou commerciaux.

Les demandes d’information précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire ; à défaut d’être renseignées, les attentes des internautes ne pourraient être satisfaites.

Droits de Propriété intellectuelle
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Freedomstbarnabe.fr. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « freedomstbarnabe » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Freedomstbarnabe.fr. De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site www. Freedomstbarnabe.fr ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le site www. Freedomstbarnabe.fr à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de Freedomstbarnabe.fr.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité de Freedomstbarnabe.fr, éditeur du présent site. Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Freedomstbarnabe.fr, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Responsable du traitement et finalités
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par Freedomstbarnabe.fr éditeur du site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les finalités suivantes traitement de la demande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions de prospection.

Modalités d’exercice de vos droits
Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique au webmaster. Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

Cookies – témoins de connexion

Les internautes sont informés que, lors de l’accès au site www.freedomstbarnabe.fr aucun cookie ne conserve d’informations temporairement en mémoire ou sur leur disque dur pendant la navigation sur le site, sauf particularités propres aux autres services proposés.
Les internautes reconnaissent avoir été informés de la possibilité pour Freedomstbarnabe.fr de stocker temporairement des cookies sur le disque dur de l’utilisateur dans le cadre de la visite du site.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

L’utilisateur peut refuser les cookies selon la procédure décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Pour toute précision et information concernant le présent avertissement, vous pouvez contacter contact@freedomstbarnabe.fr